Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART –
Marque expirée - Marque en non vigueur
Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART –
Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local
Numéro de dépôt :
3657763
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
Présentation de la marque Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART –
Déposée le 11 juin 2009 par Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART – »
Le déposant est Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local domicilié(e) 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte de la tapisserie d'Aubusson domicilié(e) 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART – est expirée depuis le 11 juin 2019.
Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local - 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France
Syndicat mixte de la tapisserie d'Aubusson - 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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